Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GARENNE
Numéro de dépôt :
1081086
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE
Déposée le 22 décembre 1978 par GENIN Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE est expirée depuis le 22 décembre 1988.
GENIN Juliette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031